Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 86131 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 32-2-1, 32-2-2 AND 32-2-3, RANGE VII AND PLAN OF RIGHT- OF-WAY THROUGH LOT 32-2-3, RANGE VII. (eng; CAN)
Description ART.:218-SUVP-99-F1
Arpenteur GIRARD, D. ()
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1999-12-03
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59832 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34827 CLSR QC
Numéro remplacé 1979 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
86131.tif 118.23 Ko 2005-06-24 TIF
86131CLSRQC.PDF 2.71 Mo 2016-11-29 PDF

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