Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 86219 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 26-4 AND 26-3-1 TO 26-3-12 AND RIGHT- OF-WAY OVER LOTS 26-4 AND 26-3-2 TO 26-3-11, RANGE VII. (eng; CAN)
Description ART.:218-SUVP-99-F1
Arpenteur GIRARD, D. ()
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1999-12-03
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59832 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34827 CLSR QC
Numéro remplacé 1671 RSQ QC PART
Numéro remplacé 1977 RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
86219CLSRQC.PDF 2.48 Mo 2016-11-29 PDF
86219.tif 207.77 Ko 2005-06-24 TIF

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