Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 865 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 116-A RE. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59651 CLSR QC
Plan associé F4462 CLSR QC
Numéro remplacé 2099 LS QC PARTIALLY
Numéro remplacé 403 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq865.tif 40.54 Ko 2005-06-24 TIF
865RSQQC.PDF 520.39 Ko 2021-06-14 PDF

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