Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 87309 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 1-1 AND 1-2, BLOCK C. (eng; CAN)
Description ART.:2000 04 S102 QUÉ.
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2001-03-30
Date de l'enregistrement 2003-04-07
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 10873049 LRO QC
Plan associé 57453 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34999 CLSR QC
Numéro remplacé 1214 RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
87309CLSRQC.PDF 2.44 Mo 2016-11-29 PDF
87309.tif 118.32 Ko 2005-06-24 TIF

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