Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 87310 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOTS 9-1-1, 9-1-2, 10-2-1 AND 10-2-2 AND PLAN OF RIGHT OF WAY OVER LOT 10-2-1, BLOCK E. (eng; CAN)
Description ART.:2000 04 S102 QUÉ.
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2001-03-30
Date de l'enregistrement 2003-04-07
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 10873049 LRO QC
Plan associé 74840 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34999 CLSR QC
Numéro remplacé 3413R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
87310CLSRQC.PDF 2.77 Mo 2016-11-29 PDF
87310.tif 148.16 Ko 2005-06-24 TIF

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