Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 87313 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 42-1, 42-2-1, 42-2-2 AND 42-2-3, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:2000 04 S102 QUÉ.
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2001-03-30
Date de l'enregistrement 2003-04-09
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 10873049 LRO QC
Plan associé 57465 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34999 CLSR QC
Numéro remplacé 805 RSQ QC PART
Numéro remplacé 806 RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
87313CLSRQC.PDF 3.20 Mo 2016-11-29 PDF
87313.tif 165.38 Ko 2005-06-24 TIF

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