Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 87331 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOTS 1185-1, 1185-2-1 AND 1185-2-2 AND PLAN OF RIGHTS-OF-WAY OVER LOTS 1185-2-1. (eng; CAN)
Description ART.:2001 04 S097 PN8
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2001-12-12
Date de l'enregistrement 2003-04-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 457735 LRO QC
Plan associé 56295 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35002 CLSR QC
Numéro remplacé 3117R RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
87331CLSRQC.PDF 2.35 Mo 2016-11-29 PDF
87331.tif 151.94 Ko 2005-06-24 TIF

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