Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 89648 CLSR QC
Titre PLAN OF PART OF LOTS 86, 96-2, 97 AND 1204 VILLAGE LOTS KAHNAWAKE I.R. NO. 14 PROVINCE OF QUEBEC (eng; CAN)
Description PROJECT: 2003-04-I10
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2004-11-26
Date de l'enregistrement 2004-12-10
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56292 CLSR QC
Plan associé 89647 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
89648.tif 165.58 Ko 2005-06-24 TIF
89648CLSRQC.PDF 2.81 Mo 2016-11-29 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.