Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91018 CLSR QC
Titre PLAN D:ENREGISTREMENT DES LOTS 2-34 ET 2-35 ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 2-34 DU RANG "A". (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT
Arpenteur MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2005-11-07
Date de l'enregistrement 2006-04-11
Numéro du projet 200504I31

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100523 CLSR QC
Plan associé 69376 CLSR QC
Plan associé 82592 CLSR QC
Plan associé 99867 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35699 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91018.tif 78.86 Ko 2006-04-18 TIF
91018CLSRQC.PDF 1.10 Mo 2016-11-29 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.