Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91024 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 1-112, 1-113 AND 1-114 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOT 1-112, BLOCK V. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur ROYER, G. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 2006-02-01
Date de l'enregistrement 2006-04-12
Numéro du projet 200504I39

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 77115 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35674 CLSR QC
Numéro remplacé 3822R RSQ QC ALL
Numéro remplacé 4285R RSO QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91024.tif 100.94 Ko 2006-04-18 TIF
91024CLSRQC.PDF 1.41 Mo 2016-11-29 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.