Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91505 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS S.L.S. 14-1-1 TO 14-1-3 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS S.L.S. 14-1-1 AND 14-1-2. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-06-15
Date de l'enregistrement 2006-09-08
Numéro du projet 200504I41

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 85322 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35798 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91505CLSRQC.PDF 4.48 Mo 2016-11-29 PDF
91505.tif 173.00 Ko 2006-09-08 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.