Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91519 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 3-15 AND 3-16, (BEING A SUBDIVISION OF LOT 3-2-5, 82743 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 3-16, BLOCK B. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-08-30
Date de l'enregistrement 2006-09-08
Numéro du projet 200604037

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 125 RSQ QC
Plan associé 57450 CLSR QC
Plan associé 82743 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91519CLSRQC.PDF 990.56 Ko 2016-11-29 PDF
91519.tif 45.02 Ko 2006-09-11 TIF

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