Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91532 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 10-46, 10-47 ET 10-48, RANG "C" (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2006-05-31
Date de l'enregistrement 2006-09-12
Numéro du projet 200604017

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76289 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35799 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91532CLSRQC.PDF 2.33 Mo 2016-11-29 PDF
91532.tif 142.75 Ko 2006-09-15 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.