Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91662 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 14-1-1 AND 14-1-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 14-1, 84129 C.L.S.R.) BLOCK B. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-09-25
Date de l'enregistrement 2006-10-19
Numéro du projet 200604058

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84129 CLSR QC
Plan associé 92416 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91662CLSRQC.PDF 1.17 Mo 2016-11-29 PDF
91662.tif 54.38 Ko 2006-10-23 TIF

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