Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91687 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 10-7 ET 10-8 ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 10-7, RANG "B" (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2006-08-29
Date de l'enregistrement 2006-10-31
Numéro du projet 200604I7

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 85580 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35832 CLSR QC
Numéro remplacé 4802R RSQ QC PARTIEL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91687CLSRQC.PDF 2.74 Mo 2016-11-29 PDF
91687.tif 179.71 Ko 2006-11-02 TIF

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