Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92956 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 142-2-1 AND 142-2-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 142-2, 84751 C.L.S.R.) BLOCK F. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-09-17
Date de l'enregistrement 2007-09-26
Numéro du projet 200704066

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84751 CLSR QC
Plan associé 92767 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92956.tif 1.41 Mo 2007-09-27 TIF
92956CLSRQC.PDF 747.88 Ko 2016-11-29 PDF

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