Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93046 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 140-1 AND 140-2 (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 140, 56296 C.L.S.R.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-10-15
Date de l'enregistrement 2007-10-19
Numéro du projet 200704072

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56296 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93046.tif 43.07 Ko 2007-10-19 TIF
93046CLSRQC.PDF 730.32 Ko 2016-11-29 PDF

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