Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93047 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 786-1 TO 786-3 (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 786, 56302 C.L.S.R.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-10-09
Date de l'enregistrement 2007-10-19
Numéro du projet 200704073

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56302 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93047.tif 44.02 Ko 2007-10-19 TIF
93047CLSRQC.PDF 712.50 Ko 2016-11-29 PDF

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