Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93119 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 24-3-1 TO 24-3-3 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 24-3, 82939 C.L.S.R.) BLOCK G. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-10-19
Date de l'enregistrement 2007-10-31
Numéro du projet 200704075

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 102343 CLSR QC
Plan associé 82939 CLSR QC
Plan associé 92803 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93119.tif 49.14 Ko 2007-10-31 TIF
93119CLSRQC.PDF 891.72 Ko 2016-11-29 PDF

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