Détails du plan

Détails

Détails du plan

Numéro de plan	932 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 1035-116 ET 1035-117 (ANNULÉ). (fra; CAN)
Description
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086) RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7A (06087)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage	1980-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4711 CLSR QC
Plan associé	57418 CLSR QC
Numéro remplacé	1950 LS QC	ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq932.tif	51.26 Ko	2005-06-24	TIF
932RSQQC.PDF	575.07 Ko	2021-04-20	PDF

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