Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 932 RSQ QC
Titre PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 1035-116 ET 1035-117 (ANNULÉ). (fra; CAN)
Description
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7A (06087)
Première Nation NATION WENDAT
Date de l'arpentage 1980-01-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4711 CLSR QC
Plan associé 57418 CLSR QC
Numéro remplacé 1950 LS QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq932.tif 51.26 Ko 2005-06-24 TIF
932RSQQC.PDF 575.07 Ko 2021-04-20 PDF

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