Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93369 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 106-1, 106-2 AND 106-3 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 106, 57468 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 106-1, 106-2 AND 106-3 BLOCK F. (eng; CAN)
Description
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-11-30
Date de l'enregistrement 2007-12-12
Numéro du projet 200704099

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57468 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93369.tif 57.15 Ko 2007-12-14 TIF
93369CLSRQC.PDF 1.23 Mo 2016-11-29 PDF

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