Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93370 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 632-4 AND 632-5 (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 632-3-2, 4095R R.S.Q.). (eng; CAN)
Description
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-12-07
Date de l'enregistrement 2007-12-12
Numéro du projet 200704110

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3883R RSQ QC
Plan associé 56295 CLSR QC
Numéro remplacé 4095R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93370.tif 49.07 Ko 2007-12-14 TIF
93370CLSRQC.PDF 978.68 Ko 2016-11-29 PDF

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