Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 935 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 44-3 RE., BLOCK G. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57478 CLSR QC
Numéro remplacé 838 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 839 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 840 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 841 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq935.tif 36.70 Ko 2005-06-24 TIF
935RSQQC.PDF 494.54 Ko 2021-06-14 PDF

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