Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 94290 CLSR QC
Titre FIELD NOTES OF RE-SURVEY OF LOT 104-1, KANESATAKE INDIAN LANDS NO.16 (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 2007-07-13
Date de l'enregistrement 2008-06-11
Numéro du projet 200704031

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76868 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36452 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94290CLSRQC.PDF 2.39 Mo 2016-11-29 PDF
94290.tif 98.83 Ko 2008-06-12 TIF

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