Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 94363 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 70-1 AND 70-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 70, 57481 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 70-2 BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-07-02
Date de l'enregistrement 2008-07-04
Numéro du projet 200804016

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57481 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94363CLSRQC.PDF 1.11 Mo 2016-11-29 PDF
94363.tif 60.71 Ko 2008-07-07 TIF

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