Détails du plan

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Numéro de plan 96196 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 121-3 AND 121-4 (BEING SUBDIVISIONS OF LOT 121-2-2, 93647 C.L.S.R.) BLOCK F (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-10-15
Date de l'enregistrement 2009-10-21
Numéro du projet 200904049

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 93647 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96196CLSRQC.PDF 765.48 Ko 2016-11-29 PDF
96196.tif 45.62 Ko 2009-10-21 TIF

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