Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	97348 CLSR QC
Titre	PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 26-47 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 26-47 RANG A (eng; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2010-06-28
Date de l'enregistrement	2010-08-26
Numéro du projet	201004034

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	1914 RSQ QC
Numéro du carnet de note	FB38274 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
97348.tif	176.94 Ko	2010-09-23	TIF
97348CLSRQC.PDF	2.58 Mo	2016-11-29	PDF