Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	97895 CLSR QC
Titre	PLAN DES LOTS 15-4-6, 15-4-7, 53-1 À 53-4 ET 88 (RUE) ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 15-4-6, 53-1 À 53-4 ET 88 (RUE) RANG A (fra; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2010-10-18
Date de l'enregistrement	2010-12-08
Numéro du projet	201004079

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	1298 RSQ QC
Numéro du carnet de note	FB38391 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
97895CLSRQC.PDF	2.80 Mo	2016-11-29	PDF
97895.tif	177.54 Ko	2010-12-10	TIF