Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98417 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOTS 1039-1 AND 1039-2 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2011-01-27
Date de l'enregistrement 2011-04-01
Numéro du projet 201004078

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56294 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38692 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98417.tif 178.51 Ko 2011-04-06 TIF
98417CLSRQC.PDF 4.02 Mo 2016-11-29 PDF

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