Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98419 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOTS 451-2-1 AND 451-2-2 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2011-02-10
Date de l'enregistrement 2011-04-01
Numéro du projet 201004097

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 87470 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38693 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98419.tif 168.47 Ko 2011-04-06 TIF
98419CLSRQC.PDF 3.87 Mo 2016-11-29 PDF

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