Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	F4372 CLSR QC
Titre	PLAN MONTRANT LE TERRAIN REQUIS POUR L'AMÉLIORATION DE LA ROUTE 3 ET 4 (LOTS 35 À 449). (fra; CAN)
Description
Arpenteur	VOIRIE QUÉBEC ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage	1940-06-26
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	50213 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
F4372CLSRQC.PDF	9.63 Mo	2017-05-01	PDF
f4372.tif	146.27 Ko	2005-06-24	TIF