Détails du plan

Détails

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Numéro de plan FB34415 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE POUR LES PLANS CLSR 84009 À 84012. (fra; CAN)
Description ART.:218-SUVP-99-J8
Arpenteur PAGÉ, I. (1252)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2000-02-18
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84009 CLSR QC
Plan associé 84010 CLSR QC
Plan associé 84011 CLSR QC
Plan associé 84012 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb34415.djvu 774.67 Ko 2005-06-24 DJV
FB34415CLSRQC.PDF 35.80 Mo 2017-02-08 PDF

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