Détails du plan

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Numéro de plan FB34585 CLSR QC
Titre SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 12-4-1, 12-4-2 ET 12-6 À 12-21, BLOCK A. (fra; CAN)
Description ART.:2000-04-I001
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2000-09-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84545 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb34585.djvu 318.99 Ko 2005-06-24 DJV
FB34585CLSRQC.PDF 16.24 Mo 2017-02-10 PDF

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