Détails du plan

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Numéro de plan FB35548 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES DE RÉARPENTAGE DES LOTS 452 ET 453 DU VILLAGE RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE SEIGNEURIE DE SAULT-SAINT-LOUIS CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAPRAIRIE PROVINCE DE QUÉBEC. (fra; CAN)
Description
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2005-06-01
Date de l'enregistrement 2005-09-20
Numéro du projet 2004-04-I33

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 90547 CLSR QC

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FB35548CLSRQC.PDF 6.61 Mo 2017-02-10 PDF
fb35548.djvu 91.15 Ko 2006-03-15 DJV

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