Détails du plan

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Numéro de plan FB35806 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 3-9-1, 3-35 ET 3-36 (SUBDIVISION DU LOT 3-9-2), 2-13-B ET 2-14-A ET DROIT DU PASSAGE SUR LE LOT 2-14-A RANG B RÉSERVE INDIENNE MASHTEUIATSH CANTON DE OUIATCHOUAN CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2006-05-31
Date de l'enregistrement 2006-10-03
Numéro du projet 200504I43

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 91603 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb35806.djvu 103.46 Ko 2007-01-08 DJV
FB35806CLSRQC.PDF 5.48 Mo 2017-02-13 PDF

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