Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB36252 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 6-19, 6-20-1, 6-20-2 ET 6-3-8 RANG C (SUBDIVISION DU LOT 6-20 RANG C) RÉSERVE INDIENNE MASHTEUIATSH CANTON DE OUIATCHOUAN CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2007-06-26
Date de l'enregistrement	2007-12-14
Numéro du projet	200604039

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	93380 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb36252.djvu	123.13 Ko	2008-03-18	DJV
FB36252CLSRQC.PDF	5.58 Mo	2017-02-13	PDF