Détails du plan

Détails

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Numéro de plan FB36379 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 12-8 ET 12-9 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 12-8 RANG VI RÉSERVE INDIENNE DE KITIGAN ZIBI AU QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur FECTEAU, D (1730)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 2007-12-05
Date de l'enregistrement 2008-04-16
Numéro du projet 200704106

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 94032 CLSR QC

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fb36379.djvu 71.66 Ko 2008-04-18 DJV

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