Détails du plan

Détails

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Numéro de plan FB39013 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 582-92 RÉSERVE INDIENNE WÔLINAK NO. 11 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE NICOLET PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur CHOINIÈRE, E. (1668)
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage 2010-10-26
Date de l'enregistrement 2011-10-06
Numéro du projet 201004096

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 99424 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb39013.djvu 93.41 Ko 2011-10-12 DJV
FB39013CLSRQC.PDF 4.73 Mo 2017-01-17 PDF

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