Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 100027 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 53-1, 53-2, 54-1 AND 54-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOT 53-1, 54-1 AND 54-2 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2011-07-29
Date de l'enregistrement 2012-02-13
Numéro du projet 201004142

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56297 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB39176 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
100027.tif 166.19 Ko 2012-02-14 TIF
100027CLSRQC.PDF 3.30 Mo 2016-11-29 PDF

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