Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	100080 CLSR QC
Titre	NOTES DU RÉ-ARPENTAGE DE LA LIGNE SÉPARATRICE DES LOTS 1035-47 ET 1035-48 CADASTRE DE LA PAROISSE DE SAINT-AMBROISE-DE-LA-JEUNE-LORETTE CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MOISAN, E (1711)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage	2010-09-09
Date de l'enregistrement	2012-02-24
Numéro du projet	201004038

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	72974 CLSR QC
Numéro du carnet de note	FB39192 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
100080CLSRQC.PDF	3.42 Mo	2016-11-29	PDF
100080.tif	226.75 Ko	2012-02-27	TIF