Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 100735 CLSR QC
Titre PLAN SHOWING RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 91-1 AND 91-2 (BASED ON PLAN 101 R.S.Q.) BLOCK B (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2012-06-29
Date de l'enregistrement 2012-07-30
Numéro du projet 201204027

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101 RSQ QC
Plan associé 57450 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
100735CLSRQC.PDF 685.02 Ko 2016-11-29 PDF
100735.tif 49.83 Ko 2012-07-31 TIF

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