Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 104214 CLSR ON
Titre PLAN OF LOTS 54-6-1 AND 54-6-2 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 54-6-2 AND FIELD NOTES OF SURVEY, RIVER RANGE, SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40, TOWNSHIP OF ONONDAGA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2015-02-04
Date de l'enregistrement 2015-06-18
Numéro du projet 201414205

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4980R RSO ON UNDERLYING
Numéro du carnet de note FB40705 CLSR ON
Numéro remplacé 114230 CLSR ON 114230 CLSR ON REPLACES LOT 54-6-2, 104214 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
104214CLSRON.PDF 2.78 Mo 2016-12-06 PDF
104214clsron.tif 230.71 Ko 2015-07-09 TIF

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