Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91663 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 84-2 AND 84-3, (BEING A SUBDIVISION OF LOT 84 RE, 2251 R.S.Q.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 84-3, BLOCK G. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-09-25
Date de l'enregistrement 2006-10-19
Numéro du projet 200604063

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57481 CLSR QC
Numéro remplacé 2251 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91663CLSRQC.PDF 1.08 Mo 2016-11-29 PDF
91663.tif 46.43 Ko 2006-10-23 TIF

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