Détails du plan

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Numéro de plan 91769 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 145-2-1 AND 145-2-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 145-2, 84751 C.L.S.R.) BLOCK F. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-11-15
Date de l'enregistrement 2006-11-21
Numéro du projet 200604054

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1785 RSQ QC
Plan associé 84751 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91769CLSRQC.PDF 1.44 Mo 2016-11-29 PDF
91769.tif 71.84 Ko 2006-11-27 TIF

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