Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91952 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 16-1 AND 16-2 BLOCK L (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 16, BLOCK L, 74840 C.L.S.R.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-01-08
Date de l'enregistrement 2007-01-16
Numéro du projet 200604056

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 74840 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91952CLSRQC.PDF 927.47 Ko 2016-11-29 PDF
91952.tif 46.68 Ko 2007-01-16 TIF

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