Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91965 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 11-3-1 TO 11-3-3 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 11-3, 3400R R.S.Q.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 11-3-1 TO 11-3-3, BLOCK G. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-01-12
Date de l'enregistrement 2007-01-18
Numéro du projet 200604099

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100537 CLSR QC
Plan associé 57475 CLSR QC
Numéro remplacé 3400R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91965CLSRQC.PDF 1.24 Mo 2016-11-29 PDF
91965.tif 52.55 Ko 2007-01-18 TIF

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