Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92070 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 24-12-1 TO 24-12-3 (BEING A SUBDIVISON OF LOT 24-12, 82939 C.L.S.R.) BLOCK G. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-02-09
Date de l'enregistrement 2007-02-16
Numéro du projet 200604047

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 82939 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92070CLSRQC.PDF 1.10 Mo 2016-11-29 PDF
92070.tif 56.02 Ko 2007-02-19 TIF

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