Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92376 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN AND SURVEY OF LOTS 12-31 TO 12-34 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 12-32 AND 12-34, BLOCK A. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-09-26
Date de l'enregistrement 2007-05-14
Numéro du projet 200604052

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84545 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36034 CLSR QC
Numéro remplacé 4117R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92376CLSRQC.PDF 4.88 Mo 2016-11-29 PDF
92376.tif 150.21 Ko 2007-05-22 TIF

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