Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92708 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 109-6 AND 109-7 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOT 109-6, BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-11-23
Date de l'enregistrement 2007-08-09
Numéro du projet 200604083

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84012 CLSR QC
Plan associé 93589 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36117 CLSR QC
Numéro remplacé 4360R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92708CLSRQC.PDF 2.66 Mo 2016-11-29 PDF
92708.tif 192.83 Ko 2007-08-10 TIF

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