Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92743 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 592-1 AND 592-2 (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 592, 56301 C.L.S.R.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN- NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-07-17
Date de l'enregistrement 2007-08-20
Numéro du projet 200704020

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1007 RSQ QC
Plan associé 1756 RSQ QC
Plan associé 56301 CLSR QC
Plan associé 764 RSQ QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92743CLSRQC.PDF 782.54 Ko 2016-11-29 PDF
92743.tif 52.08 Ko 2007-08-20 TIF

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